01 47 45 90 03

ARRC

ARRC ANIMATION RECHERCHE RECYCLAGE CONSEIL – SAS au capital de 100.000 €

111 AV VICTOR HUGO
75784 PARIS CEDEX 16
01 47 45 90 03
contact@arrc.fr

RCS Paris : 329 177 521
Code APE : 85.59A

Création du site et hébergement

W L’Agence
18 Rue Pierre de Ronsard – 37190 AZAY LE RIDEAU
contact@wlagence.com – 02.42.21.00.16
SIRET : 878 832 369 00010

Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site https://www.arrc.fr/ est la propriété de la société A.R.R.C SAS.

Droit d’auteur – Copyright © – droit des marques

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de A.R.R.C SAS et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de la société A.R.R.C SAS

La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.